MSinTapujos Logo

Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 29 août 2025

1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le site web de MSinTapujos, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation et toutes les lois et réglementations applicables.

2. Utilisation du site

Vous pouvez utiliser notre site web à des fins personnelles et non commerciales. Il est interdit d'utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site web, y compris les textes, images, logos et designs, est protégé par le droit d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle.

4. Contenu utilisateur

En soumettant du contenu à notre site web, vous nous accordez une licence non exclusive pour utiliser, modifier et afficher ce contenu.

5. Clause de non-responsabilité

Le contenu de ce site web est fourni 'tel quel' sans garantie d'aucune sorte. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations.

6. Limitation de responsabilité

En aucun cas nous ne serons responsables des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l'utilisation de notre site web.

7. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement après leur publication.

8. Droit applicable

Ces conditions sont régies par les lois du Canada et tout litige sera résolu devant les tribunaux compétents.